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Opérations de Dédouanement La lumière est faite ici sur la déclaration en détail, les modalités de la vérification des marchandises, le régime des liquidations et acquittements des droits et taxes et les enlèvements de marchandises. Navigation Il est question dans cette partie, du régime administratif des navires, des relâches forcées, des marchandises sauvées de naufrages et des épaves. Conduite des Marchandises en Douane. On y parle de fiscalité douanière. Taxes Diverses perçues par la douane. Contentieux On y retrouve des éléments sur la constatation des infractions, les poursuites, les procédures devant les tribunaux, les jugements, contraintes et obligations, les responsabilités et solidarités et enfin, les dispositions répressives. Magasins et aires de dédouanement MAD.

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Contentieux On y retrouve des éléments sur la constatation des infractions, les poursuites, les procédures devant les tribunaux, les jugements, contraintes et obligations, les responsabilités et solidarités et enfin, les dispositions répressives. Il y traite du découpage des services de douane ainsi que de obligations, immunité, sauvegarde et pouvoirs des agents des douanes.

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Principe Généraux du régime des douanes.

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Opérations privilégiées En terme de Franchises et Avitaillement des navires et aéronefs. Taxes Ce,ac perçues par la douane. Il a lui aussi, une portée internationale.

Taxes Diverses perçues par la douane On y parle de fiscalité douanière. Opérations de Dédouanement La lumière est faite ici sur la déclaration en détail, les modalités de la vérification des marchandises, le régime des liquidations et acquittements des droits et taxes et les enlèvements de marchandises.

La lumière est faite ici sur la déclaration en détail, les modalités de la vérification des marchandises, le régime des liquidations et acquittements des droits et taxes et les enlèvements de marchandises.

CEMAC – Code des douanes

Navigation Il est question dans cette partie, du régime clde des navires, des relâches forcées, des marchandises sauvées de naufrages et des épaves. En terme de Franchises et Avitaillement des navires et aéronefs.

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Il est question dans cette partie, du régime administratif des navires, des relâches forcées, des marchandises sauvées de naufrages et des épaves. Spécifiquement dans la zone terrestre du rayon des douanes et dans le cas de certaines catégories de marchandises. Conduite des Marchandises en Douane.

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LE CODE DES DOUANES DE LA CEMAC – LE CONTENTIEUX DOUANIER AU CAMEROUN ET EN CEMAC

Organisation et Fonctionnement Des Services de Douane. Les régimes douaniers suspensifs et Economiques. On y retrouve des éléments sur la constatation des infractions, les poursuites, les procédures devant dounes tribunaux, les jugements, contraintes coed obligations, les responsabilités et solidarités et enfin, les dispositions répressives.